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Savoir gérer les opérations triangulaires

Les opérations dites triangulaires (ou cross trade ou drop shipments) impliquent 3 parties dans 3 pays différents pour un seul flux physique de marchandise, elles permettent de livrer plus rapidement, d'économiser des frais logistiques, des droits de douane, mais elles génèrent des risques supplémentaires.

Objectifs

  •  Evaluer les enjeux, limiter les risques, étudier la faisabilité.
  •  Appréhender les incidences au niveau contractuel, douanier, fiscal et logistique.
  • Mettre en place une procédure de gestion pour sécuriser les flux.

Publics concernés

Les collaborateurs confirmés des services commerciaux, logistiques, douaniers, comptables et financiers concernés par ces opérations.

Programme

Contexte réglementaire : Avantages & risques des triangulaires.

Evaluer la faisabilité de la triangulaire extracommunautaire :

  • Quels sont les pays en jeu et les obligations déclaratives ?
  • Quels sont les enjeux en matière de confidentialité ?
  • Quelles sont les contraintes éventuelles ?
  • Quel incoterm ® 2020 choisir ?

Gérer l’opération :

  • Analyse pratique d’une opération triangulaire sous deux angles d’approche.
  • Les aspects douaniers : Valeur ? Origine ? Formalité ?
  • Les aspects fiscaux : Justifier la facturation HT ? Mention sur facture ? Déclaration TVA ?
  • Les documents d’accompagnement : Spécificités facture ? Justificatifs d’origine ?
  • Rédaction des documents de transport.
  • Cas particuliers des légalisations.
  • Communication interne et externe des instructions.

 La triangulaire intracommunautaire simplifiée :

  • Quel mode opératoire ?
  • Références réglementaires : DEB, mentions sur facture (…).
  • Impact des nouvelles dispositions réglementaires (applicables depuis le 01/01/2020).

 Points de vigilance et mode opératoire.

 Sites internet utiles, lexique.

Aspects pédagogiques

Exposés interactifs
Utilisation de cas pratiques des participants pour illustrer les mécanismes

Tarif

540 € nets de taxe*

*la CCI n'est pas assujetie à la TVA - article 261-4-4° du CGI

N° de déclaration d’activité : 82.73.01464 73
Siret de la CCI :  18733001400015
N° TVA Intra-communautaire :  FB87187330014

A savoir

Modalités pratiques

Durée : 1 jour soit 7 heures

Date :  le 6 mai 2021

Horaires : de 9h à 12h00 et de 13h00 à 17h00

Lieu : à définir

Les frais de déplacement et de repas sont à la charge des participants.

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Conseillère en développement international

Service Formation
Nathalie METZEN
Chargée de mission formation

formation@savoie.cci.fr
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Documentation

Réglement intérieur applicable aux stagiaires - CCI Savoie (pdf)

Conditions générales de vente - Formation - CCI Savoie (pdf)

Fiche produit : Formation opération triangulaire

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